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Le gabarit de procès-verbal d’assemblée générale
Un gabarit Word pour ton assemblée générale annuelle ou extraordinaire, avec les 17 points que tes membres, ton expert-comptable et le Registraire s’attendent à trouver.
Ce qui se passe quand l’assemblée est mal consignée
- L’AGA approche et tu repars du procès-verbal de l’an dernier, en espérant ne rien oublier.
- Personne ne sait s’il faut adopter ou recevoir les états financiers.
- Le quorum n’a pas été noté, et un membre conteste l’élection.
- Les mandats des administrateurs élus ne sont écrits nulle part.
- Tu dois faire ta déclaration au Registraire des entreprises, mais le procès-verbal ne dit pas clairement qui a été élu.
- Un an plus tard, les membres doivent adopter un procès-verbal que personne ne comprend.
Une assemblée mal consignée, c’est une année de gouvernance qui repose sur du vide.
Ce que le gabarit règle
- Les 17 points habituels d’une assemblée générale d’OBNL, dans le bon ordre.
- L’avis de convocation, le quorum et la liste de présences sont notés dès la première page.
- Les élections sont consignées poste par poste, avec le mandat et le mode d’élection.
- Chaque résolution est numérotée, de la nomination de la présidence d’assemblée à la levée.
Ce que tu reçois
- Un fichier Word de six pages, prêt pour ta prochaine assemblée annuelle ou extraordinaire.
- Les formules déjà rédigées : états financiers, nomination de l’expert-comptable, ratification des actes, modification des règlements.
- Un tableau d’élection : poste, nom, mandat, acclamation ou scrutin.
- Le mode d’emploi complet dans ton courriel, de l’avis de convocation à la déclaration au Registraire.
Il s’ouvre dans Word ou dans Google Documents. Pour les réunions de ton conseil ou de tes comités, prends plutôt le gabarit de procès-verbal de réunion.
